Paris est composé de plus de 5600 00 résidences principales ayant un diagnostic de performance énergétique (DPE) classé E, F ou G. Cela représente plus de la moitié du parc parisien. Parmi celles-ci, 320 000 sont catégorisées « passoires thermiques », soit l’étiquette F ou G. Cette proportion est bien plus importante qu’ailleurs sur le territoire. En effet, Paris est composé à 80% de logements construits avant 1975 contre 58% en moyenne en France. Dans cet article, on va vous expliquer comment améliorer votre DPE le plus simplement possible.

Loi climat et résilience

À partir de 2025, les interdictions de mise en location concerneront potentiellement 200 000 logements locatifs privés. À partir de 2034, elles s’étendront aussi aux logements classés E, soit 100 000 logements locatifs privés. 

N’attendez pas d’être dans cette situation et commencez la rénovation énergétique de votre copropriété afin que votre bien atteigne au moins la lettre C.

Lisez notre article afin de connaître tous les travaux de rénovation énergétique qui s’offrent à vous et réduisez fortement votre consommation d’énergie.

Quel travaux réaliser ?

L’isolation par l’extérieur

Les travaux les plus efficaces sont l’isolation thermique par l’extérieur. 30% des déperditions proviennent des murs mal isolés ainsi que 9% par les ponts thermiques. L’ITE (Isolation Thermique par l’Exterieur) consiste à envelopper l’immeuble d’une couche de polystyrène. Cela permet de limiter les déperditions par les murs et les ponts thermiques, augmentant ainsi considérablement l’isolation de l’immeuble. Une des réponses à votre question de savoir comment améliorer votre DPE se trouve dans l’isolation par l’extérieur. Un bardage ou un enduit est rajouté par-dessus pour donner une belle finition ce qui permet aussi de remplacer le ravalement de façade. Les certificats d’économies d’énergie financent environ 5% du montant des travaux et vous pouvez les cumuler avec MaPrimeRenov’ ce qui sera bien plus intéressant. Pour cela, vous pouvez contacter un professionnel RGE (Reconnu Garant de l’Environnement) qui estimera les aides dont vous pouvez bénéficier en fonction du projet global. Ces travaux permettent de faire environ 30% d’économies sur vos factures de chauffage. 

L’isolation des planchers bas

Vous pouvez aussi opter pour l’isolation du plancher bas. Ces travaux consistent à isoler la face intérieure du plancher, qui se trouvent être le plafond des espaces non chauffées comme les caves, les couloirs ou le parking. Cela va vous permettre de limiter les déperditions et donc d’économiser environ 10% d’énergie. Mais aussi d’améliorer le confort thermique des appartements situé au rez-de-chaussée et au-dessus des zones non chauffées. Tout cela grâce à l’effet coupe froid de l’isolant. Pour ces travaux, les CEE vous permettent de prendre en charge environ 20% du coût des travaux.

Isolation des tuyaux d’eau chaude et des vannes

Pour tous les immeubles en chauffage collectif, il est très intéressant de vous concentrer sur la chaufferie. En effet, vous pouvez agir sur le réseau d’eau de chauffage, mais aussi d’ECS qui circule dans les parties non chauffées en l’isolant. Ce sont des travaux 100% financés par les CEE. Ils vous permettent de réaliser 10% d’économies sur le chauffage et l’eau chaude sanitaire de la copropriété.

Vous pouvez compléter ces travaux par l’installation de matelas isolant sur les points singuliers, vannes, circulateurs et autres organes qui ne peuvent être isolés par calorifugeage. Ces travaux sont eux aussi 100% financés par les Certificats d’économies d’énergie (CEE). Ils vous permettent notamment de réaliser des économies supplémentaires. 

Faides-vous guider

Si vous souhaitez trouver comment améliorer votre DPE en 2023, n’hésitez pas à contacter un professionnel RGE. ISOVA peut vous guider dans les travaux les plus pertinents et efficaces à réaliser selon votre immeuble. Pour plus d’informations sur le DPE cliquez ici.

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Créé en 2006 le DPE, abréviation de Diagnostic de Performance Energétique, est un diagnostic réalisable sur des bâtiments ou des logements individuels pour mesurer la consommation énergétique du bien et la quantité d’émission de C0₂ qu’il rejette. Ce diagnostic vous attribuera ensuite une note entre A et G selon les facteurs de consommation d’énergie et d’émission de C0₂.

Plusieurs changements ont eu lieu récemment. Tout d’abord en 2021, la méthode de calcul du DPE a été modifiée, dans le but d’uniformiser le calcul pour tous les bâtis et de le rendre plus fiable. Il est aussi plus lisible en fusionnant les 2 caractéristiques (Consommation d’énergie et émission de C0₂) en une seule note (de A à G).

Ce nouveau DPE n’est plus une simple information, il devient opposable. Si les informations sont erronées ou frauduleuses, l’acheteur ou le locataire pourra se retourner contre le propriétaire.

Enfin les DPE réalisés avant le 1^er juillet 2021 restent valables jusqu’à certaines dates :

• jusqu’au 31 décembre 2022 pour les DPE réalisés entre le 1^er janvier 2013 et le 31 décembre 2017
• jusqu’au 31 décembre 2024 pour les DPE réalisés entre le 1^er janvier 2018 et le 30 juin 2021.

Les DPE les plus anciens doivent donc être actualisés dès maintenant. Le nouveau DPE sera pour sa part valable 10 ans. 

DPE obligatoire en 2022

En effet en 2022, le DPE est obligatoire, si vous souhaitez mettre en vente ou en location l’un de vos biens. À partir d’avril 2023 les logements classés F et G devront aussi être accompagnés d’un audit énergétique, un diagnostic plus complet indiquant les travaux de rénovations énergétiques à mener pour améliorer le logement.

Le prix du DPE

Parlons peu, parlons prix, combien coûte le DPE ? Le prix pourra aller d’une centaine d’euros pour un studio à 250 euros pour une maison de 100m². Ce nouveau DPE a en effet subi une hausse du prix. Cependant le prix de votre DPE dépendra de plusieurs caractéristiques comme la localisation, la surface ou le type de système de chauffage.

Audit énergétique ou DPE ?

Le DPE est obligatoire pour vendre ou louer tandis que l’audit énergétique ne l’est pas. Cependant l’audit énergétique étudie précisément la configuration du logement ainsi que l’utilisation des systèmes de chauffages pour fournir par la suite des préconisations pertinentes et concrètes pour améliorer votre logement.

Pour réaliser un audit énergétique, comptez entre 500 et 1000 euros pour un logement. Cependant, certaines aides de l’État peuvent aider à financer votre audit.

Ces deux documents seront valables pendant 10 ans.

Interdiction liée au DPE

La loi climat et résilience adoptée en août 2021 apporte son lot de nouvelles interdictions. En effet les biens ayant un mauvais DPE vont petit à petit être jugés « indécent » et seront interdits à la location. Pour vous y retrouvez voici un schéma du calendrier des interdictions à venir.

Pour commencer depuis août 2022 il est interdit d’augmenter le loyer des biens notés F et G, ce qu’on appelle des passoires thermiques. Dès 2023 il sera interdit de louer purement et simplement votre bien s’il consomme plus de 450 kWh/m²/an, ce qui représente les 191 000 logements les plus énergivores de France.

Enfin en 2025 l’ensemble des bien notés G seront interdits, suivis en 2028 par l’ensemble des biens G et F et pour finir en 2034 des biens notés E.

Comment améliorer son DPE

Si vous souhaitez améliorer le DPE de votre logement, il vous faudra faire appel à une entreprise experte en rénovation énergétique telle que ISOVA pour réaliser des travaux d’isolation ou pour changer votre système de chauffage actuel. Il est nécessaire de faire appel à une entreprise RGE si vous souhaitez bénéficier des aides à la rénovation telles que les CEE ou MaPrimeRenov’. Si vous souhaitez en savoir plus sur les travaux réalisables dans votre maison, appartement ou dans votre immeuble vous pouvez consulter notre article dédié.

Pour mieux comprendre les aides auxquels vous avez le droit vous pouvez nous contacter ou vous renseigner sur nos articles. Quelques articles qui vous aideront à en savoir plus : comprendre le nouveau programme MaPrimeRenov’ et appréhender le dispositif des CEE.

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Le temps défile et 2024 arrive plus vite qu’on aurait pu l’imaginer. Bien sûr, ce sont les JO qui pourraient vous venir à l’esprit, mais le sujet que nous allons aborder, je le reconnais est moins festif.

Le nouveau diagnostic de performance économique (DPE) est paru en début d’année et amorce les changements souhaités pour 2022 et 2024. Les nouveaux DPE sont également valables 10 ans mais uniquement pour les copropriétés ayant appliqué le nouveau dispositif.

Les DPE ayant été réalisés entre 2013 et 2017 ne seront valables que jusqu’au 31 décembre 2022 et ceux réalisés entre 2018 et le 30 juin 2021 le seront jusqu’au 31 décembre 2024.

Les critères les plus valorisés dans l’élaboration du diagnostic de performance énergétique

Comme pour le précédent DPE, l’évaluation est fondée sur le bâti, la qualité d’isolation, l’isolation des réseaux d’eau chaude et de chauffage, la ventilation ou encore le type de fenêtres.

Entamer dès aujourd’hui des travaux d’économie d’énergie !

À l’heure actuelle vous pouvez bénéficier de toutes les aides de l’État pour financer à 100% vos travaux d’isolation sans aucun reste à charge. Certaines fiches sont déjà revu à la baisse comme pour l’isolation thermique par l’extérieur, le plancher bas ainsi que l’isolation des combles.

Deux possibilités s’offrent à vous :

➜ La première, vous vous lancez et profitez des fiches CEE encore en vigueur pour valoriser vos biens.

➜ La seconde, vous risquez en attendant trop longtemps de voir la fiche que vous souhaitez ne pas être renouvelé, vous obligeant alors à payer pour ces travaux lorsque votre DPE arrivera à échéance.

Une conséquence immédiate ?

Tous les logements ayant un mauvais DPE en 2024 ou considéré comme trop bas ne pourront alors pas mettre en vente ou en location leurs biens.

N’attendez plus, il est maintenant important d’être le moteur du changement et de satisfaction auprès de vos copropriétaires !

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Qu’est-ce que le décret tertiaire ?

Le 23 juillet 2019, le gouvernement a imposé à l’ensemble des entreprises, propriétaires, bailleurs ou encore preneurs de bail qui exerce dans le tertiaire de réduire leur consommation d’énergie de 60% d’ici 2050. C’est ce qu’on appelle le décret tertiaire paru dans la loi ÉLAN (évolution du logement, du logement, de l’aménagement et du numérique).

Plus concrètement, le décret se veut progressif est donc applicable sur les 30 prochaines années, c’est-à-dire que des paliers à terme devront être franchis progressivement. En effet, il est stipulé que les activités concernées par le décret tertiaire devront tout d’abord réduire leur consommation d’énergie à 40% avant 2030, puis atteindre les 50% en 2040 et enfin les 60% en 2050. Ces chiffres-là seront pris en compte en comparaison avec une consommation énergétique de référence, à savoir la consommation d’énergie qui correspond à la partie d’un bâtiment ou un ensemble de bâtiments pendant une année pleine d’exploitation, tout en prenant en compte les variations climatiques selon une méthode définie par le service ministériel chargé des constructions. Seront évaluées par ce même service les performances énergétiques des bâtiments, la qualité des équipements installés ainsi que celle des dispositifs de contrôle, les modalités d’exploitations des équipements et enfin l’adaptation des occupants des locaux aux nouveaux comportements économe et écoresponsable.

L’article Art. R. 131-39-1 précise notamment qu’en cas de changement d’activité, le bâtiment est réévalué sur les bases de sa consommation initiale ainsi que sur les prévisions de consommation de la nouvelle activité afin de déterminer des objectifs convenables toujours maintenus sur les dates de 2030, 2040 et 2050. Toujours selon ce même décret, les personnes concernées par ces travaux qu’ils représentent des entreprises, qu’ils soient propriétaires ou preneurs à bail se doivent de mettre en place une plateforme numérique chargée de retranscrire toutes les données du ou des bâtiments dont ils ont la responsabilité.

Ces données sont :

• Les activités tertiaires pratiqués dans le bâtiment
• Les consommations d’énergie en fonction du type d’énergie annuellement 
• La superficie du ou des bâtiments soumis au décret

Globalement, cette plateforme se doit d’être complète et capable de transmettre des informations qui permettent le suivi annuel du bâtiment. Des données utiles tels que les indicateurs d’intensité d’usage spécifiques, des consommations annuelles en fonction des variations climatiques et des types d’énergies, des émissions des gaz à effet de serre avec des comptes rendus complets certifiés par le décret.

Pourquoi le décret tertiaire a-t-il été instauré ?

Objet de vive discussion et de rebondissement depuis près de 10 ans, le décret tertiaire n’est en fait que la résultante de nombreuses années de réflexion par rapport à la réduction des consommations énergétiques qui fait débat depuis les années 70 avec les réglementations thermiques qui ont permis de réduire les consommations des bâtiments de l’époque. Il aura fallu plusieurs lois notamment la loi Grenelle de 2007 qui avait pour but d’afficher les intentions concrètes de l’état de réduire ses dépenses énergétiques ; le tout pour que de réelles mesures soient prises et aboutissent à un décret national. Concrètement, le décret tertiaire a été mis en place afin de lutter efficacement contre les pertes d’énergie. 

Quelques chiffres clé : En 2014, la population française consomme environ 415 000 GWh d’électricité alors que la production globale ne dépasse pas les 412 000 GWh. Sachant qu’au moins 50% de ce chiffre concerne les foyers et que nous n’utilisons pas cette électricité tout en laissant nos appareils branchés, nous pouvons facilement arriver à plus de 100 000 GWh de pertes d’électricité soit le ¼ de ce que nous produisons. De plus, il faut prendre en compte toutes les pertes d’énergie dans le processus de finalisation d’énergie que ce soit dans les transports, la production ou la transformation. 

Nous pouvons également parler des pertes thermiques qui sont tout aussi considérables et qui doivent s’élever à des milliers de GWh ce qui n’est pas supportable pour la planète ainsi que pour le pays. Voilà pourquoi le décret tertiaire a été mis en place.

A qui s’adresse le décret tertiaire ?

Comme son nom l’indique, le décret tertiaire se concentre uniquement sur les activités du secteur tertiaire et aux professionnels qui le composent. Qui sont-ils ? Sont concernés les propriétaires ou personnes occupant un bâtiment dans le but d’y exercer une activité tertiaire privée. Cela peut également concerner les collectivités locales dont les activités servent à faire valoir l’intérêt de la collectivité, cela peut être destiné aux services de l’Etat, aux professionnels du bâtiment qui sont l’une des principales cibles de ce décret. En effet, cette catégorie-là se voit tant confrontée aux affaires de rénovation de bâtiments qu’aux affaires de construction et c’est pour cela qu’il faut absolument qu’ils respectent les nouvelles normes imposées par l’Etat. 

Le décret s’adresse tout autant aux maîtres d’œuvres qu’aux maîtres d’ouvrage dont les professions sont au cœur des activités de rénovation énergétique dans les bâtiments. Après les métiers du terrain, le décret tertiaire concerne également les métiers de bureaux tels que les gestionnaires immobiliers et les gestionnaires des réseaux de distribution d’énergie qui ont la charge de vérifier la bonne mise en œuvre des dossiers de rénovation et des réductions de consommation d’énergie. Sont également mise en cause dans le décret tertiaire les sociétés d’exploitation qui sont à l’origine même de grande consommation d’énergie et se doivent donc de fournir un effort considérable afin de réduire au maximum leurs dépenses en investissant ou en subventionnant les chantiers de rénovation.

Enfin, nous retrouvons également les bureaux d’études thermiques qui vont avoir un grand rôle à jouer dans la bonne exécution de ce décret, car les variations thermiques sont un facteur influenceur de l’économie ou de la dépense énergétique et donc se doivent de contrôler en permanence les variations climatiques tout en informant les partis impliqués des démarches à suivre afin de limiter les surconsommations inutiles. Ils se doivent également de transmettre aux entreprises, propriétaires et occupants des bons comportements à suivre en fonction des changements thermiques afin de minimiser les déperditions inutiles qui pourraient toutes réunies avoir un impact monstre sur l’environnement.

Il en va donc de la responsabilité des bureaux d’études thermiques d’être constamment alertés de ce qui se passe au niveau énergétique.
Tous les acteurs cités ci-dessus forment le pilier de la transition énergétique et écologique, ensemble, ils avancent vers un développement durable et vers une meilleure maîtrise des énergies des prochaines années ce qui représente le futur de l’Homme.

Quelles sont les conditions à remplir ?

Certaines conditions spécifiques sont nécessaires à l’application de ce décret. Puisque le décret tertiaire représente un large panel de chantiers à effectuer, il a été décidé que les plus grands bâtiments, en termes de surface, feront l’objet de rénovation et de mise à niveau. De ce fait, sont concernés par le décret tous les bâtiments dans lesquels sont réalisées des affaires à but tertiaires sur une surface de plancher qui représente un minimum de 1 000 m2. 

Les surfaces de plancher ayant pour vocation de soutien d’activités tertiaires sont également prises en compte. Il faut savoir que les parties de bâtiments appartenant à une même activité tertiaire, si en surface cumulée atteignent ou dépasse les 1000 m² sont également soumis au décret tertiaire et donc aux réductions qu’ils impliquent. 

D’un autre côté, dans le cas où un bâtiment hébergeait une activité tertiaire, si l’activité cesse, le nouveau propriétaire ou preneur à bail qui continue l’activité ou qui en démarre une nouvelle, reste soumis à l’obligation de poursuivre les travaux entamés dans le cadre du décret. À noter que sont exempts des obligations du décret les propriétaires ou les preneurs à bail dont les bâtiments résultent d’un permis de construire précisant que ces derniers sont des constructions sont notifiés comme « précaire ».

Cela est notamment mentionné dans l’article R. * 433-1 du code de l’urbanisme. Sont également épargnés par le décret de la loi ÉLAN les bâtiments destinés aux pratiques culturelles et religieuses. Enfin, nous retrouvons tous les bâtiments qui ont pour vocation la défense nationale, ainsi que tous les bâtiments qui servent pour la sécurité civile et nationale.

Comment remplir les objectifs du décret tertiaire ?

Le décret tertiaire demeure de toute évidence très exigeant en termes d’économie, de performance du matériel, de comportement des utilisateurs, etc. Réaliser des travaux de rénovation pour les bâtiments du tertiaire requiert un engagement sur une longue durée ainsi que beaucoup de suivi afin de remplir les objectifs. De ce fait, s’entourer d’une bonne équipe est primordial. Et Isova est là pour accompagner les entreprises vers une transition énergétique de qualité. En effet, nous avons déjà effectué beaucoup de chantiers dont les retours étaient positifs. L’important pour Isova est d’instaurer une relation de confiance entre elle et ses clients. 

De fait, notre large panoplie d’offres nous permet non seulement de répondre à toutes les exigences du décret tertiaire, mais aussi de vous proposer le meilleur compromis entre efficacité énergétique et économie financière. 

Du point de vue de vos travaux, Isova se charge de les réaliser dans leur intégralité tout en prenant en charge l’ensemble des procédures administratives. Le point fort de notre entreprise est sa partialité dans sa communication, car chacune des étapes de la transition énergétique est réalisée après consultation de nos clients, c’est-à-dire qu’ils sont tout le temps tenus au courant de l’avancement de leur projet. 

Nos équipes de communication sont là afin de transmettre toutes les informations nécessaires et assurer un service régulier tout le long de la semaine. Évidemment, les meilleurs systèmes d’aides fournis par l’État sont étudiés minutieusement afin de les faire valoir à leur maximum. Ce n’est que par la confiance et le travail sérieux qu’avec Isova, nos clients mènent à bien leur projet. 

Pour résumer

Le décret tertiaire en résumé est une mesure prise par l’État afin de réduire les consommations énergétiques dans le secteur tertiaire qui ne représente pas moins de 20% des pertes énergétiques globales dans les domaines d’activités. Il s’adresse principalement aux professionnels du tertiaire quel qu’ils soient et exclut tout de même les activités liées à la défense et aux cultes.

Les conditions de soumissions à ce décret sont fixées en fonction de la surface de votre bâtiment ainsi qu’aux conditions thermiques qui le composent. Afin de faire face à ces obligations, Isova se porte garant de la bonne réalisation de vos travaux tout en restant transparent sur leur déroulement.

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Korom révolutionne les assemblées générales ?

Fort de son expérience en tant que gestionnaire de copropriétés depuis quinze ans, Julien Tourtois a su analyser la qualité et les manques observables de sa profession face à l’émergence d’une crise sanitaire Covid 19 inattendue de tous.

En effet, c’est en juillet 2020 que la première version de l’application web KOROM est testée ! Le principe est simple et basé sur des besoins encore non solutionnés du monde de la copropriété. Le concept permet le développement des nouvelles technologies par la création de salle virtuelle pour que s’y déroule des Assemblées générales à distance.

La ligne directrice du projet est fondée sur l’attractivité et la flexibilité de l’application. Toute assemblée générale peut désormais se tenir à distance, sans l’obligation de louer un espace dédié à l’évènement. Différentes fonctionnalités se mêlent afin d’accompagner vos copropriétés dans l’aboutissement de leurs projets.

Directement vous pourrez retrouver sur votre application Web la possibilité de créer votre salle virtuelle d’Assemblée générale puis d’envoyer les invitations aux copropriétaires.

Ensuite, sont proposées les fonctionnalités suivantes tel que le vote en avance, la possibilité de mettre en place une visioconférence, inviter un intervenant extérieur à l’assemblée et finalement envoyer des documents avec signature électronique.

Le vote en avance permet de recueillir le vote de chaque personne concernée malgré une impossibilité d’assister à la réunion. Depuis Octobre 2020, la commercialisation de KOROM est lancée et disponible pour votre syndicat de copropriété.

Les avantages pour les copropriétés, quels sont-ils ?

Avant tout vous devenez de plus en plus flexible sur la mise en place de votre assemblée, puis, vous gagnez du temps grâce à la rapidité d’accès au vote et à la signature électronique, c’est déjà pas mal non ? Un point à améliorer, l’ajout d’un espace de stockage des dossiers une fois les documents signés en référence à chaque Assemblée générale pourrait être un petit plus.

C’est finalement le moment d’aborder la question du prix, qui paye et combien ?

C’est vous syndicat de copropriétaires qui financez la web application avec un prix unique par assemblée. Aucun engagement n’est à prévoir. Le mot de la fin, une application simple et efficace pour vous faire gagner du temps.

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